Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSION GOURMANDE La gourmandise est un joli défaut
ECE

Numéro de dépôt :
4475526
Date de dépôt :
09/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2028
PASSION GOURMANDE La gourmandise est un joli défaut de ECE

Présentation de la marque PASSION GOURMANDE La gourmandise est un joli défaut

Déposée par voie électronique le 9 août 2018 par ECE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSION GOURMANDE La gourmandise est un joli défaut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est ECE domicilié(e) ZA du Moulin du Loc'h - 3 Rue Etienne Perchec - 29000 - QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Karine ETIENNE domicilié(e) 18 rue Félix Mangini - 69263 - LYON Cedex 09 - France.

La marque PASSION GOURMANDE La gourmandise est un joli défaut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION GOURMANDE La gourmandise est un joli défaut arrivera à expiration en date du 9 août 2028.

ECE a également déposé les autres marques suivantes : LA GOURMANDISE EST UN JOLI DÉFAUT


ECE - ZA du Moulin du Loc'h - 3 Rue Etienne Perchec - 29000 - QUIMPER - France


FIDAL, Madame Karine ETIENNE - 18 rue Félix Mangini - 69263 - LYON Cedex 09 - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes, feuilles d’emballage) en papier, en carton ou en matières plastiques pour emballage ; emballages et boites en carton ou en papier ; tous ces produits étant exclusivement destinés à être utilisés dans les domaines de la boulangerie-pâtisserie, traiteurs, boucherie-charcuterie.